Cela reste bon de savoir que suivant les etablissements bancaires francais, le delai d’encaissement d’un cheque pourra varier. Cette variation depend d’un tas de criteres qui evaluent si 
votre cheque est en mesure de etre encaisse ou rejete et ces criteres paraissent bien souvent meconnus. Alors quel reste le delai de rejet d’un cheque ? Que se passe-t-il entre l’instant du depot et celui de l’encaissement d’un cheque ? Nous repondrons a toutes vos questions dans Ce texte.
Quel reste le delai de rejet d’un cheque ?
En France, il existe 2 delais distincts concernant l’encaissement d’un cheque bancaire :
- le delai legal d’encaissement : votre delai est de 8 journees. Cette duree va permettre a votre banque de s’assurer que le cheque emis est bien approvisionne.
- le delai de validite d’un cheque avant sa deposition : votre delai est de 1 an et 8 journees.
Notre banque detient donc un delai de 8 jours avant de rejeter un cheque. Un coup le cheque signale tel « sans provision » Vous allez avoir un delai de 7 semaines pour regulariser ca.
En cas d’impaye, la banque a un delai de 30 journees Afin de envoyer un certificat de non paiement a votre huissier, qui entamera la procedure. Si ce delai reste passe, la beneficiaire du cheque ne va etre plus equipes pour reprocher a le emetteur l’absence de solvabilite, ainsi, ne pourra plus choisir son cheque.
Comment se marche un rejet de cheque ?
Si vous realisez un cheque sans les fonds suffisants sur votre compte, un coup encaisse, votre soir va i?tre classe « sans provision » par la banque du beneficiaire. Cela ne veut pas necessairement penser que vous etes en negatif sur la compte, mais cela atteste d’une insuffisance de fonds par rapport au montant du cheque.
Une fois que la cheque reste classe « sans provision », vous avez 7 temps Afin de regulariser la situation. Si vous souhaitez representer le cheque, mais qu’il est de nouveau refuse, vous risquez d’etre interdit bancaire. Notre beneficiaire du cheque pourra aussi recourir a un huissier de justice De sorte i solliciter le recouvrement une somme due.
Si la situation est regularisee, il suffira alors de rapatrier la preuve du paiement au montant exacte d’la somme due, a le beneficiaire.
Comment savoir si un cheque reste rejete ?
Vous devez d’abord recevoir nos delais d’encaissement qui varient entre 2 et 8 journees apres avoir realise une remise de cheque via 1 bordereau. Passe votre delais, si le cheque n’est toujours gui?re dans ce compte ou si la personne a qui vous avez fait le cheque temoigne de votre anomalie, il est important de contacter sa banque.
Si vous etes l’emetteur d’un cheque sans provision, la banque peut eventuellement vous demander l’aide directement par les fonds en convention bancaire (email ou portable, mais aussi par courrier) pour vous informer des consequences du rejet de cheque. Vous pouvez egalement obtenir une lettre de demande de regularisation.
Si vous etes le beneficiaire d’un cheque sans provision, vous recevrez une attestation de rejet de cheque, ainsi, pourrez ainsi demander un moyen de paiement alternatif en part de l’emetteur.
On doit egalement savoir que le rejet d’un cheque fait l’objet de frais bancaires :
- 30 euros Afin de des cheques d’un montant inferieur ou egal a 50 euros
- 50 euros Afin de les cheques d’un montant superieur a 50 euros
Comment regulariser 1 cheque rejete ?
Afin de regulariser la situation, vous pouvez :
- Reapprovisionner votre compte afin que Notre somme due puisse etre honoree. Le debit du compte bancaire permettra de prouver la regularisation.
- Regler le cheque par un nouvelle moyen de paiement (en liquide, par exemple).
- Recuperer le cheque sans solde et le restituer a J’ai banque comme preuve de sa regularisation.
- Demander a sa banque de bloquer la somme, une provision destinee seulement au paiement du cheque. Pour cela, le cheque devra etre represente (dans un delai d’un an, auquel cas la provision redeviendra disponible).
Des que ca va etre regularisee aupres de ce banque, elle pourra lever l’interdiction bancaire en informant la Banque de France. A son tour, des autres banques sont egalement informees. Cependant, la banque ne va i?tre en aucun cas tenue de vous redonner un carnet de cheques.
Toutefois, et Afin de eviter ces extremes, Il semble possible de designer un titulaire responsable seul en cas d’incidents de paiement. Cette procedure doit malgre tout etre realisee au prealable. Et Di?s lors, seule votre personne fera l’objet d’une interdiction bancaire, aussi si elle possede un compte joint.
Vous etes beneficiaire d’un cheque mais vous n’avez aucun compte ? Rendez-vous via notre article comment encaisser un cheque sans compte concernant en savoir plus.
Qu’est ce que je risque a faire un cheque sans provision ?
Si l’emetteur du cheque n’a pas regularise sa situation, sa banque d’origine est dans l’obligation de le placer interdit bancaire pendant une duree de 5 annees. Cette interdiction regroupe :
- Une inscription au Ficher Central des Cheques d’une Banque de France (dans un delai de 48h apres le rejet de votre cheque sans provision)
- L’envoi d’une lettre d’injonction a l’emetteur du cheque
- J’ai remise de l’ensemble de vos cheques bancaires a la banque (aussi s’il s’agit d’un nouvelle etablissement bancaire)
- L’impossibilite d’emettre des cheques pendant une duree de 5 annees
Cette interdiction concernera l’integralite des comptes et dans l’ensemble des etablissements bancaires francais. Si l’emetteur possede des comptes joints ou d’autres comptes individuels, une telle interdiction touchera egalement les autres titulaires, au titre de leur solidarite avec l’emetteur du cheque.
A voir aussi : pour ne plus confondre l’encaissement d’un cheque et l’endossement, rendez-vous sur une article De quelle fai§on endosser votre cheque ?
